Cadastre - Cadastre RDPPF - vs.ch est un document qui définit les conditions d'utilisation et d'occupation des sols pour les différentes parties du territoire. Accédez facilement et rapidement aux parcelles cadastrales de toute la France depuis un smartphone ou votre ordinateur. Demande de plan Groupe E | Groupe E 14460 Colombelles. Plan IGN. Assainissement non collectif : à préciser sur le permis de construire. Se renseigner sur les différents risques pesant sur le territoire de la commun de Coutances s'avère incontournable avant d'y entreprendre tout projet immobilier, qu'il s'agisse de l'achat ou de la construction d'un bâtiment. Zonage . Cette exigence reste valable quand le projet de construction n'est pas desservi par le réseau . Développement durable, énergie. La version numérique vectorielle du plan de secteur se base sur la version papier originale digitalisée par l'Institut Wallon en juin 1994 (fond de plan au 1/10.000) qui a été complétée en mai 2001 par ce même institut. Plan de mise en œuvre du cadastre des restrictions de droit public à la propriété foncière dans le canton de Fribourg (PDF) Points de repères pour les orthophotos Les carrés blanc et noir, d'une dimension de 40cm x 40cm, forment le réseau de points de repères utile à la réalisation des orthophotos. Déchets. Cadastre et plans - Pully Plan de ville. Telecommunication route plan on a copy of cadastral plan (scale 1:1000) with a specification of cable length Filled-in application form for the lease and use of telecommunication cable ducts (the application form contains information on the telecommunication cable duct route - cable connection point at the beginning and at the end of the route . Consultation online des plans de cadastre souterrain - UPC Publié le 03/11/2011 03/11/2011 Vu 4798 fois 4 Par jo1256.